Conditions Générales de Vente – Les Bijoux de So
1. Identification de l’entreprise
Les Bijoux de So
Entreprise individuelle / Auto-entreprise
SIRET : 84992978100011
Adresse : 84 route de Corneilhan, 34500 Béziers
Email : lesbijouxdeso@hotmail.com
Téléphone : 06 82 07 70 52
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») encadrent les ventes de bijoux artisanaux proposés sur le site lesbijouxdeso.fr entre le vendeur et tout client particulier.
3. Produits
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Bijoux confectionnés à la main, pièce unique ou en petite série.
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Des variations de couleur, taille ou texture peuvent apparaître en raison du caractère artisanal et naturel des pierres.
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Les photos sont non contractuelles mais représentatives du produit.
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Pour les créations sur mesure, un échange préalable (message, mail, photo) est effectué avant validation définitive.
4. Commande
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La commande est validée après réception du paiement intégral.
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Pour les créations personnalisées, un visuel ou descriptif est envoyé au client pour validation.
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Une fois validée, la commande personnalisée n’est ni annulable ni remboursable, sauf cas de force majeure.
5. Prix
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Les prix sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises.
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TVA non applicable (art. 293 B du CGI).
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Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
6. Paiement
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Paiement sécurisé par carte bancaire, virement ou autre méthode proposée sur le site.
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La commande n’est traitée qu’après confirmation du paiement.
7. Livraison
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Envoi en France métropolitaine (autre zone possible sur demande).
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Délais indicatifs :
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Créations disponibles : 3 à 7 jours ouvrés
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Créations sur mesure : 3 à 7 jours ouvrés
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En cas de retard ou perte due au transporteur, le vendeur ne peut être tenu responsable. Une solution sera recherchée avec le client.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation :
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14 jours ouvrés pour se rétracter après réception du produit (uniquement pour articles standards, non personnalisés).
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Produits personnalisés ou sur mesure : pas de rétractation possible.
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Le bijou doit être retourné dans son état neuf, aux frais du client.
9. Retour et remboursement
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En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit signaler sous 48h avec photo.
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Un échange ou remboursement peut être proposé après analyse.
10. Garantie
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Les bijoux nécessitent une utilisation soigneuse (éviter eau, parfum, choc, etc.).
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Aucune garantie sur l’usure naturelle ou mauvaise utilisation.
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Réparations possibles sur devis.
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont strictement utilisées pour son traitement et ne sont jamais revendues à des tiers.
Conforme au RGPD et à la loi Informatique & Libertés.
12. Propriété intellectuelle
Les créations, textes, visuels et contenus du site restent la propriété exclusive de Les Bijoux de So.
Toute reproduction est interdite.
13. Force majeure
En cas d’événement imprévisible rendant impossible l’exécution de la commande (maladie, rupture de stock, catastrophe), la commande pourra être reportée ou annulée avec remboursement.
14. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Si aucune résolution, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du vendeur (ou selon accord).
15. Acceptation des CGV
La validation de la commande implique l’acceptation totale et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Les pierres naturelles et la lithothérapie ne se substituent en aucun cas à un avis ou traitement médical